CONDITIONS GENERALES DE VENTE

1. APPLICATION DES PRÉSENTES CONDITIONS :

1.1. Le vendeur ci-après qualifié comme Personne physique est amandine katz sous le nom de Katz création et le site marchand www.amandinekatz.be , dont le siège social est sis à 1495 Villers-la-Ville, drève du tumulus 46 (tél. : +0494598062 – mail : katzcrea@gmail.com) inscrite au Registre de la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro 0689860238

1.2. L’acheteur est défini ci-dessous comme étant la société ou la personne physique, marquant- son accord sur l’offre contenue dans la remise de prix, émise par le vendeur.
1.3. Les présentes conditions générales de vente sont applicables à toute commande passée par l’acheteur auprès du vendeur et à tous contrats de vente liant ceux-ci, en ce compris toutes prestations de services accessoires. Elles sont disponibles à l’adresse internet suivante : www.amandinekatz.be

1.4. Les présentes conditions générales de vente excluent, à défaut d’acceptation écrite du vendeur, toutes autres conditions, générales et particulières, de l’acheteur.
1.5. Le client peut ajouter un produit sélectionné ou conçu dans le panier virtuel. Le contenu du panier peut être consulté à tout moment en cliquant sur le bouton “Panier”. Les produits peuvent être supprimés du panier en cliquant sur le bouton “Supprimer”. Si le client souhaite acheter les produits du panier, il doit cliquer sur le bouton “Passer la commande”.

1.6. En soumettant le formulaire de commande dûment rempli sur le site de www.amandineka- tz.be, en cliquant sur “Passer la commande”, le client établit une offre ferme pour la conclusion d’un contrat d’achat avec katz création. Avant l’envoi définitif, le client a la possibilité de vérifier l’exactitude des données saisies sur une page d’aperçu et de les corriger en sélectionnant le bouton “Page précédente” dans le navigateur.

Sur la base de son offre, Katz création envoie au client un e-mail de confirmation de commande et vérifie la faisabilité de l’offre du client. La confirmation de commande ne constitue pas une acceptation de l’offre, mais ne sert qu’à informer le client que Katz création a reçu sa commande. Le contrat n’est conclu que lorsque Katz création expédie au client le produit commandé et confirme l’envoi au client par un second e-mail (confirmation d’expédition). Cela ne vaut pas si le client a sélectionné le mode de paiement “immédiat” dans le processus de commande ; dans ce cas, l’invitation à payer constitue déjà l’acceptation de l’offre qui a lieu dans un délai maximum de 2 jours après la soumission de l’offre contraignante du client, dans le cadre de la confirmation de commande. Katz création stocke les informations contractuelles et envoie au client les données de la commande. Les Conditions générales de vente et de livraison sont également consultables à tout moment à l’adresse suivante https://www.amandinekatz.be/CGV

2. COMMANDE :

2.1. Les offres sont valables dans les limites des stocks disponibles. Le français constitue la seule langue utilisée pour la conclusion du contrat et durant l’exécution de celui-ci.
2.2. Lors de sa visite sur le site internet du vendeur, l’acheteur choisit le type et la quantité de marchandise désirée ainsi que les spécificités qu’il souhaite voir apportées à ces marchandises. L’acheteur complète les informations personnelles le concernant. Dans les meilleurs délais, le vendeur renvoie, par retour de mail, à l’acheteur un résumé de la commande de la marchandise souhaitée, le tout soumis aux présentes conditions générales. La commande sera envoyée dans les 40 jours ouvrables ou remboursée.

3. PRIX ET PAIEMENT :
3.1. Nous proposons les modes de paiement suivants: carte de crédit, virement bancaire ou payement au retrait à l’atelier, ( valable en Belgique uniquement). Katz création se réserve le droit de limiter le choix des méthodes de paiement, parmi lesquelles un client peut choisir, en fonction de la valeur de la commande, du lieu de livraison ou d’autres critères objectifs.
3.2. Les transactions bancaire dépendent du plug-in woo-commerce (https://woocom- merce.com/). Katz création décline tout non fonctionnement/ problèmes liés à la transaction et au payement qui sont la propriété de woo-commerce.
3.3. Sauf stipulations contraires, les factures émises par le vendeur sont payables en euros, au comptant et sans escompte, le tout au siège social du vendeur ou sur son compte bancaire.
3.4. Toute réclamation relative à la facture doit être notifiée au vendeur au plus tard dans les huit jours de sa réception, à défaut de quoi elle ne sera pas prise en compte.
3.5. En cas de non paiement de toute facture dans les 15 jours de son envoi, l’acheteur sera redevable, en sus du montant en capital, au vendeur, de plein droit et sans mise en demeure préalable, des intérêts moratoires au taux de 1,5 % par mois, ainsi que d’une indemnité forfaitaire d’un montant total de 15 % de la somme en principal de la commande hors TVA, intérêts et frais avec un montant minimum de 75 ?.
3.6. De la même manière, et pour répondre au prescrit de l’article 78 de la loi relative aux pratiques du marché et à la protection du consommateur, dans l’hypothèse où un retard serait imputé à la faute du vendeur, et pour autant que le client ait adressé à celui-ci, par recommandé, une mise en demeure rappelant la présente condition et que cette mise en demeure soit restée sans effet pendant huit jours, le vendeur serait redevable, à titre d’indemnité forfaitaire, d’une somme égale à 5 % du prix convenu hors taxe, avec un minimum de 75 ?.
3.7. En cas de recouvrement judiciaire de toute facture, l’acheteur sera, en outre, redevable des frais raisonnables de recouvrement, tels que les frais d’avocat et les frais internes de gestion qui dépasseraient le montant de cette indemnité forfaitaire.
3.8. En cas de non respect par l’acheteur d’une seule échéance de paiement, et ce, pour quelque raison que ce soit, l’ensemble des règlements ultérieurs s’effectuera, au plus tard, lors de la prochaine passation de commande par l’acheteur. En outre, le vendeur se réserve, dans ce cas, le droit de suspendre l’exécution des autres commandes en cours jusqu’à complet règlement des montants dus.
3.9 Les produits et les services proposés à la vente sont présentés et détaillés avec la plus grande précision possible. Toutefois, la responsabilité de Katz création ne saurait être engagée en cas d’erreur ou omission dans la description des produits. Les photographies, dessins et textes sont à but exclusivement illustratifs et n’entrent pas dans le champ contractuel.
4. LIVRAISON :
4.1. Sauf cas de vente au consommateur, l’acheteur supporte le transport et les risques afférents aux produits dès leur prise de possession et, à défaut, dès que ceux-ci sont mis à sa disposition. Au casoù l’acheteur désignerait un autre lieu de livraison, l’enlèvement et, le cas échéant, l’entreposage
des produits s’effectuera à ses risques et à ses frais.
4.2. Le vendeur convient expressément qu’un éventuel délai de livraison n’est donné qu’à titre indicatif. Aucun retard de livraison ne peut dès lors donner lieu à la résiliation par l\acheteur du contratde vente ou paiement de dommages et intérêts à charge du vendeur.
4.3. En outre, le vendeur a le droit de refuser de vendre ses produits en fonction de la disponibilité des stocks, ou pour autre motif légitime, et conserve le droit d’effectuer des livraisons partielles. Les prix ne comprennent pas les palettes, emballages et autres frais accessoires. Les conditions de reprise de palettes et emballages seront arrêtées par convention spéciale.
4.4. Nous expédions nos colis par DPD. Le client pourra suivre l’évolution de votre commande
via le lien: https: DPD Track & Trace. Katz création décline toute responsabilité en cas de non fonctionnement du site DPD ainsi que retards causé par la société de transport
5. RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ :
5.1. Les produits livrés restent la propriété du vendeur jusqu’à complet paiement du prix, en ce compris les intérêts de retard et indemnités éventuelles.

5.2. A défaut de paiement du prix à l’échéance, le vendeur se réserve le droit de reprendre les produits aux frais de l’acheteur. Jusqu’au complet paiement de ses produits, l’acheteur ne peut ni les revendre, ni les donner en gage, sans l’accord préalable écrit du vendeur.
5.3. L’acheteur s’engage à avertir le vendeur de toute saisie pratiquée par un tiers sur les produits vendus dont le prix n’est pas intégralement payé.

5.4. De même, l’acheteur s’engage à informer immédiatement le vendeur au cas où les produits livrés et impayés se trouveraient dans les lieux pris en location par l’acheteur.
6. GARANTIE :
L’acheteur s’engage à effectuer un examen minutieux des produits qui lui sont livrés, au moment de leur réception, conformément à ses capacités.

6.1. Acheteur agissant à des fins professionnelles :
6.1.1. Toute dénonciation d’un vice apparent ou d’un défaut de conformité affectant les produits livrés doit être notifié au vendeur dans les 7 jours de la livraison des produits.
6.1.2. La réception des produits par l’acheteur ou ses préposés a pour effet de couvrir tout vice apparent qui pourrait être constaté au moment de la livraison.
6.1.3. Toute dénonciation d’un vice cachédes produits livrés devra être notifiée au vendeur dans les quinze jours de la découverte de ces vices par l’acheteur ou à partir du moment où il aurait pu raisonnablement les découvrir.
6.1.4. Toute action en justice relative aux vices cachés devra être introduite dans les trente jours concernant à partir de la découverte des vices par l’acheteur, ou à partir du moment où il aurait raisonnablement pu les découvrir, ou à partir du jour de l’échec des pourparlers en vue d’un arrangement amiable.
6.1.5. Aucun produit ne peut être renvoyé au vendeur sauf accord préalable écrit de sa part. 6.1.6. Durant une période d’un an à partir de la livraison des produits, la garantie du vendeur se limite exclusivement, soit à la réparation ou au remplacement des produits défectueux, dans la limite de stock disponibles
6.1.7. En outre, la responsabilité du vendeur est exclue en cas de dommage causé conjointement par un défaut des produits livrés et par la faute de la victime ou d’une personne dont la victime est responsable.
6.1.8. La garantie expire après cette période d’un an.
6.2. Acheteur agissant à des fins non professionnelles :
L’acheteur a des droits légaux au titre de la loi du 1er septembre 2004 régissant la vente des biens de consommation, lesquels ne sont pas affectés par la présente garantie. Le présent article vaut garantie au sens de l’article 1649 quater à 3 du Code Civil.
7. ABSENCE DE DROIT DE RÉTRACTATION POUR LES CONSOMMATEURS :
En cas de fourniture de biens à un consommateur, confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisées ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiées ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement, il est
précisé ce qui suit : ” Le consommateur ne dispose pas du droit de renoncer à l’achat “.
8. FORCE MAJEURE :
8.1. La survenance de tout évènement tel que notamment, toutes interruptions de la production, de transport ou de livraison, grèves, lock-out, embargos, guerres, attentats terroristes ou conséquences d’attentat, insuffisance de matières premières, épidémies, intempéries, maladie, congé maternité et plus généralement, tout évènement de nature similaire affectant les parties ou leur fournisseur et retardant ou rendant impossible l’exécution de leurs obligations respectives, suspendent l’exécution de leurs obligations respectives.
8.2. La partie qui invoque un tel évènement notifiera à l’autre partie dans les plus brefs délais la preuve de la survenance. L’exécution de ses obligations sera suspendue jusqu’à la notification de la fin de l’évènement, étant entendu qu’aucune partie ne pourra réclamer une quelconque indemnité à l’autre partie.
8.3. Les parties mettront tout en oeuvre afin de réduire les difficultés et/ou dommages causés. 8.4. Si la force majeure dure plus de 60 jours, les parties mettront tout en oeuvre pour renégocier l’exécution ultérieure du contrat de vente.
8.5. A défaut d’accord, chaque partie aura le droit d’y mettre fin par notification adressée à l’autre partie.
9. SOUS-TRAITANCE ET CESSION :
Le vendeur pourra sous-traiter tout ou partie de l’exécution de la vente à un tiers sans l’accord préalable écrit de l’acheteur. Il pourra également céder tout ou partie de la vente à un tiers sans l’accord préalable et écrit de l’acheteur.
10. PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE :
10.1. Le traitement par le vendeur des données personnelles reçues par l’acheteur a pour finalités, l’exécution de la présente convention, l’administration de la clientèle, la promotion des produits et services du vendeur, l’établissement de campagnes d’informations personnalisées et de marketing direct, en ce compris par le biais de courrier électronique.
10.2. A tout moment, l’acheteur bénéficie d’un droit d’accès, de contrôle et de rectification gratuit des données personnelles le concernant conformément à la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel.
10.3. Le responsable du traitement des données est l’administrateur-délégué du vendeur.
10.4. L’acheteur autorise le vendeur à faire état de la vente de produits ou de la prestation de services faisant l’objet du présent contrat, dans le strict but de promotion des produits vendus et/ou des services prestés par le vendeur. La mise en oeuvre de cette promotion sera soumise à l’acheteur qui pourra, à tout moment, retirer cette autorisation. L’acheteur ne pourra cependant jamais, à quelque titre que ce soit, réclamer de dommages et intérêts en suite de ladite promotion.
11. GÉNÉRALITÉS :
11.1. La nullité ou l’inapplicabilité de l’une des clauses des présentes conditions générales ne peut affecter la validité ou l’applicabilité des autres clauses. Le cas échéant, les parties s’engagent à remplacer la clause nulle ou inapplicable par une clause valable qui est la plus proche d’un point de vue économique de la clause nulle ou inapplicable.
11.2. Le fait que le vendeur ne se prévale pas des présentes conditions générales de vente à un moment donné ne peut être interprété comme une renonciation à s’en prévaloir ultérieurement. 11.3. Toute communication ou notification entre parties sera valablement effectuée par lettre recommandée, courrier télécopié, courrier électronique avec accusé de réception, pour le vendeur, à son siège social et pour l’acheteur, à son siège social ou domicile.
12. DROIT APPLICABLE ET COMPÉTENCE :
12.1. Les relations contractuelles entre parties de même que les présentes conditions générales sont régies par le droit belge, même en cas d’appel en garantie. Les parties conviennent expressément d’écarter l’application de la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises.
13. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
13.1. Katz création est soumise à une obligation de moyen vis-à-vis du Client.
13.2. Il est expressément convenu que toute perturbation dans la fourniture du service pour

CONDITIONS DE VENTES

quelque raison que ce soit, toute intrusion extérieure ou infection par un virus informatique, ne saurait engager la responsabilité de Katz création.

14. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

14.1. Katz création est soumise à une obligation de moyen vis-à-vis du Client.
14.2. Il est expressément convenu que toute perturbation dans la fourniture du service pour

quelque raison que ce soit, toute intrusion extérieure ou infection par un virus informatique, ne saurait engager la responsabilité de Frog and Tshirts.
14.3. En cas d’insatisfaction d’un Client pour quelque raison que ce soit, il ne pourra prétendre à une quelconque indemnité autre que le remboursement de sa commande

14.4. En cas d’insatisfaction d’un Client pour quelque raison que ce soit, il ne pourra prétendre à une quelconque indemnité autre que le remboursement de sa commande
14.5. En cas de non utilisation correcte ( utilisation à d’autres fin que vestimentaires, utilisation pour publicité, propagantes non morales) et sans respect des instructions générales d’entretien et d’utilisation d’un Client pour quelque raison que ce soit, il ne pourra prétendre à une quelconque indemnité.

2. INSTRUCTIONS D’UTILISATIONS

2.1. L’ouvrage ne doit être utilisé qu’a des fin vestimentaires ou décorative.
2.2. Il ne peut en n’aucun cas être exposé aux produits chimiques, de sources de chaleurs, du

feux, de machines de type élèctro-ménager tel que le four, four à micro ondes, aspirateur, grille-pain et autre appareil n’ayant aucun rapport et utilité avec l’ouvrage.
2.3. Tenir hors de portée des enfants et des nourissons.
2.4. En cas d’allergie, veuillez retirer immédiatement l’ouvrage, en tenir informé Katz création à l’adresse katzcrea@gmail.com et consulter un médecin si le problème persiste.

2.5. Les matières premières tel que pull, t-shirt et autres élèments de prêts à porter ainsi que les fils et les tissus sont assemblé dans notre atelier de Villers-la-Ville. Katz Création décline tous vice caché ou l’utilisation de produits non conforme aux lois dans les matières premières assemblées. Katz création s’engage à s’informer sur le respect des lois et à choisir des matières premières de qualité, dans la limite de ses compétences. Katz Création n’est en aucun cas responsable d’un problème lié aux matières première et le Client pour quelque raison que ce soit, il ne pourra prétendre à une quelconque indemnité.

2.5. Katz création s’engage à livrer les informations sur ses fournisseurs de matières premières si le client en formule la demande.

15. LES ARTCLES – PRODUITS – OUVRAGES MIS EN VENTE
15.1. La majorité des produits proposés à ses Clients par Katz Création sont créer après la commande et le payement du client. Katz création s’enage à entamer les démarches de création dans un délais de 30 jours ouvrables(à l’exeption de cas de force majeur reprise dans le point 8) 12.2. Katz Création réalise les commandes à la demande et crée à chaque demande un ouvrage unique et ne peut garantir
15.3. En cas de rupture des stocks de produit ou de matière premières, Katz création s’engage à informer le Client par courrier électronique de l’indisponibilité et à lui proposer un rembourse- ment ou l’échange contre un autre article similaire dans la même gamme de prix.
15.4. Si le Client opte pour un remboursement, Katz Création s’engage à rembourser le Client dans un délai de 30 jours à compter de la date du paiement du Client.

INSTRUCTIONS GÉNÉRALE D’ENTRETIEN ET D’UTILISATION

1. INSTRUCTIONS GÉNÉRALES DE LAVAGE

1.1. Lavez l’ouvrage seul, dans un évier propre et à l’eau froide. Si l’eau du robinet est trop dure, utilisez de l’eau distillée.
Ne pas utiliser : de nettoyant spécial laine, de détergents agressifs, la vapeur du fer, des sprays protecteurs ou autres produits de nettoyage agressifs.

1.2. Si vous lavez l’ouvrage en machine, veuillez à écarter tout autre élement qui pourraient occasionner des dégats ( tels que jeans à boutons, ceinture, fermeture, crochet et autres )

1.3. Lavage : Pré rincez le travail sous l’eau froide. Utilisez seulement des copeaux de savon doux. Frottez doucement, laissez tremper maximum 30min. Enfin, rincez généreusement à l’eau froide jusqu’à ce que l’eau soit claire.

1.4. Essorage : Roulez l’ouvrage entre deux serviettes propres en serrant délicatement mais sans le tordre. Ne pas laisser la broderie en contact avec elle-même lorsqu’elle est mouillée/humide.

1.5. Séchage : Déroulez les serviettes et séchez à plat, à l’air, sur une serviette propre ou un séchoir.

1.6. Repassage : placez l’ouvrage à l’envers entre deux serviettes propres et appuyez doucement avec un fer à chaud.

2. INSTRUCTIONS D’UTILISATIONS

2.1. L’ouvrage ne doit être utilisé qu’a des fin vestimentaires ou décorative.

2.2. Il ne peut en n’aucun cas être exposé aux produits chimiques, de sources de chaleurs, du feux, de machines de type élèctro-ménager tel que le four, four à micro ondes, aspirateur, grille-pain et autre appareil n’ayant aucun rapport et utilité avec l’ouvrage.

2.3. Tenir hors de portée des enfants et des nourissons.

2.4. En cas d’allergie, veuillez retirer immédiatement l’ouvrage, en tenir informé Katz création à l’adresse katzcrea@gmail.com et consulter un médecin si le problème persiste.

2.6.En aucun cas les textiles ne peuvent être utilisé comme armes ou ne peuvent être portés autour du cou. Les ouvrages ne peuvent être détourné de leur utilisation première.

2.7. Les matières premières tel que pull, t-shirt et autres élèments de prêts à porter ainsi que les fils et les tissus sont assemblé dans notre atelier de Villers-la-Ville. Katz Création décline tout vices cachés ou l’utilisation de produits non conforme aux lois dans les matières premières avant assemblage. Katz création s’engage à s’informer sur le respect des lois et à choisir des matières premières de qualité, dans la limite de ses compétences. Katz Création n’est en aucun cas responsable d’un problème lié aux matières première et le Client pour quelque raison que ce soit, il ne pourra prétendre à une quelconque indemnité.

2.8. Katz création s’engage à livrer les informations sur ses fournisseurs de matières premières en cas d’incident et si le client en formule la demande. (dans la limite du possible)

Les conditions générales de ventes se trouvent sur le site www.amandinekatz.be

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